CVI http://www.cvi.ch/ Dernière nouvelles fr CVI http://www.cvi.ch/EXT:tt_news/ext_icon.gif http://www.cvi.ch/ Dernière nouvelles TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Wed, 09 May 2012 09:17:00 +0200 Frais administratifs pour les décomptes de chauffage 2011-2012 http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/frais-administratifs-pour-les-decomptes-de-chauffage-2009-2010/index.html Les frais administratifs pour l'établissement des comptes de chauffage et eau chaude 2011-2012... Wed, 09 May 2012 09:17:00 +0200 IPC avril 2012 http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/ipc-mai-2010/index.html L'indice suisse des prix à la consommation pour le mois d'avril 2012 est de 99.8. Tableau... 99.8. Tableau récapitulatif des IPC (pdf)]]> Mon, 07 May 2012 09:24:00 +0200 La CVI et Retraites Populaires concluent un accord de collaboration http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/la-cvi-et-retraites-populaires-concluent-un-accord-de-collaboration/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA CVI DU 30 AVRIL 2012 La Chambre vaudoise immobilière (CVI) et Retraites... Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Mon, 30 Apr 2012 10:20:00 +0200 Non au projet du Conseil fédéral sur l'avenir du 2ème pilier (LPP) http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/non-au-projet-du-conseil-federal-sur-lavenir-du-2eme-pilier-lpp/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE IMMOBILIERE DU 25.04.2012 La Fédération romande... La Fédération romande immobilière (FRI) rejette le projet du Conseil fédéral visant à limiter le retrait du 2ème pilier pour l'acquisition d'un logement. Ce projet mis en consultation viderait décidément de toute substance l'article 108 de la Constitution fédérale concernant l'encouragement de l'accession à la propriété de son logement. Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Wed, 25 Apr 2012 11:06:00 +0200 Devenir propriétaire ? La CVI vous y prépare gratuitement http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/devenir-proprietaire-la-cvi-vous-y-prepare-gratuitement/index.html S’il existe un objectif partagé par bon nombre de locataires, c’est bien celui de devenir un... S’il existe un objectif partagé par bon nombre de locataires, c’est bien celui de devenir un jour propriétaire. Accéder à la propriété dans les meilleures conditions requiert de préparer avec soin son projet, de choisir judicieusement ses partenaires et de connaître ses droits et ses devoirs. La Chambre vaudoise immobilière (CVI) a non seulement pour objectif de défendre les propriétaires mais aussi de favoriser l’accession à la propriété et faciliter les démarches qui permettent d’y parvenir. L’expérience montre que le manque d’information est souvent à l’origine de problèmes qui auraient pu être facilement évités grâce à une meilleure préparation. Pour prendre un bon départ et ne rien omettre, la CVI organise, en marge du Salon de l’immobilier de Lausanne (SIL), deux séances gratuites sur l’accession à la propriété le jeudi 29 mars de 18 h 00 à 20 h 00 et le samedi 31 mars de 9 h 00 à 11 h 00 dans l’Amphithéâtre du SIL à Lausanne/Ouchy. Durant un peu plus d’une heure, un professionnel de l’immobilier et un notaire aborderont les points essentiels (les différentes formes de propriété, le financement, la fiscalité, le registre foncier, etc.). Les participants pourront ensuite poser leurs questions et avoir des échanges personnalisés avec les intervenants. L’inscription à ces séances d’accession à la propriété est recommandée (personne de contact : Mme Dubois, tél. 021 341 41 41 ou dubois@cvi.ch). La CVI édite par ailleurs un guide de l’accession à la propriété qui aborde dans un langage clair et accessible les principales questions qui se posent en la matière, fournit des conseils précieux ainsi que des exemples et des adresses utiles. Ce guide peut être commandé sur ce site, rubrique "Publications & formules" ou par téléphone au 021 341 41 44. Edition 2010, 60 pages, format A5, Fr. 25.00 (TVA incl., frais de port en sus).]]> Mon, 19 Mar 2012 14:18:00 +0100 Taux d'intérêt de référence inchangé http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/taux-dinteret-de-reference-inchange/index.html Le taux hypothécaire de référence utilisé pour la fixation des loyers, établi à 2.5 %... Thu, 01 Mar 2012 09:26:00 +0100 Initiative populaire relative aux résidences secondaires http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/initiative-populaire-relative-aux-residences-secondaires/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DU COMITE VAUDOIS "NON A L'INITIATIVE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES"... COMMUNIQUE DE PRESSE DU COMITE VAUDOIS "NON A L'INITIATIVE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES" DU 14 FEVRIER 2012 Non à un coup de froid sur l’économie vaudoise Le comité vaudois « Non à l’initiative sur les résidences secondaires » a mis en évidence ce matin, lors d’une conférence de presse tenue à Lausanne, les effets néfastes que cette initiative produira sur la population et l’économie vaudoises dans l’hypothèse où elle est acceptée lors du scrutin du 11 mars prochain. Il invite les Vaudoises et les Vaudois à rejeter ce texte. Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Tue, 14 Feb 2012 11:23:00 +0100 Nouvelle publication de la CVI : "le b.a.-ba de la fiscalité immobilière vaudoise" http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/nouvelle-publication-de-la-cvi-le-ba-ba-de-la-fiscalite-immobiliere-vaudoise/index.html La fiscalité immobilière vaudoise pour tous ! Pour tout propriétaire foncier, le constat est... La fiscalité immobilière vaudoise pour tous ! Pour tout propriétaire foncier, le constat est sans appel : l’autorité fiscale s’intéresse à nous, lors de l’acquisition, la possession ou la vente d’un bien immobilier. Pour un propriétaire individuel peu initié au jargon juridique, la situation peu devenir difficile face à sa déclaration d’impôt ou une décision d’imposition paraissant pour le moins obscure. Forte de ce constat, la Chambre vaudoise immobilière édite une nouvelle brochure intitulée "Le b.a.-ba de la fiscalité immobilière" l’imposition du propriétaire foncier, de l’acquisition à la vente de son bien. Cet ouvrage, rédigé dans un langage clair et concis, a pour but de dresser un panorama des différents impôts touchant le propriétaire foncier dans le canton de Vaud, de l’achat à la vente de son bien immobilier. De nombreux exemples chiffrés permettent en outre d’illustrer les nombreux éléments de la fiscalité immobilière, tels que le calcul de la valeur locative ou l’imposition du gain immobilier. Il est à relever que cette brochure s’adresse à tous les propriétaires individuels et présente les particularités liées à la possession d’un lot de PPE ou d’un immeuble locatif. Elle servira également de support au nouveau cours fiscal lancé par la Chambre vaudoise immobilière qui aura lieu le 22 mai 2012 (voir le programme de cours 2012). Format A4, 30 pages, Fr. 35.00 (Fr. 25.00 membre CVI), TVA incl., frais de port en sus. Pour le commander]]> Mon, 13 Feb 2012 09:40:00 +0100 Les effets pervers de la promotion économique : du mythe à la réalité http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/les-effets-pervers-de-la-promotion-economique-du-mythe-a-la-realite/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA CVCI, CVI ET FPV DU 25 JANVIER 2012 Vaud a connu un développement... Lire la suite du communiqué (PDF) Télécharger l'étude (PDF, 2.8 Mo)]]> Wed, 25 Jan 2012 10:04:00 +0100 Votation du 11 mars 2012 : Initiative populaire « Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires » http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/votation-du-11-mars-2012-initiative-populaire-pour-en-finir-avec-les-constructions-envahissante/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE IMMOBILIERE DU 10 JANVIER 2012 Initiative populaire... Initiative populaire « Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires » Une atteinte à l’économie touristique et au fédéralisme Le peuple et les cantons se prononceront le 11 mars prochain sur une initiative populaire visant à limiter le nombre de résidences secondaires à 20% du parc des logements et de la surface brute au sol habitable de chaque commune suisse. Rigide, cette proposition induirait une réglementation uniforme dans tout le pays, sans prise en compte des spécificités régionales, alors que les Chambres fédérales viennent d’adopter une révision de la loi sur l’aménagement du territoire (LAT) qui règle de façon pragmatique la question de l’équilibre entre les résidences principales et les résidences secondaires. Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Tue, 10 Jan 2012 11:59:00 +0100 Votation du 11 mars 2012 : Initiatives populaires relatives à l’épargne-logement http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/votation-du-11-mars-2012-initiatives-populaires-relatives-a-lepargne-logement/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE IMMOBILIERE DU 10 JANVIER 2012 Initiatives... Initiatives populaires relatives à l’épargne-logement Il est temps de faciliter l’accession à la propriété du logement Les associations faîtières de propriétaires - HEV Schweiz et FRI - ont lancé ce matin, lors d’une conférence de presse à Berne, la campagne de votation en faveur de l’épargne-logement. Le peuple et les cantons se prononceront prochainement sur deux initiatives populaires visant à introduire un mécanisme d’épargne-logement. Ce système ne concernera que l’acquisition d’un premier logement. En d’autres termes, seuls les locataires pourront en bénéficier. Il donnera un coup de pouce aux jeunes générations et aux classes moyennes. Il permettra d’augmenter le nombre de propriétaires en Suisse, qui est pour l’heure très bas en comparaison européenne. Lire la suite du communiqué (pdf) ]]> Tue, 10 Jan 2012 11:57:00 +0100 Cours & séminaires 2012 http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/programme-de-cours-seminaires-2012/index.html Le programme complet et détaillé de nos cours et séminaires 2012 peut être téléchargé en cliquant... Cours & séminaires 2012 (pdf, 278k.)]]> Thu, 08 Dec 2011 14:32:00 +0100 Permanence juridique de la CVI à Vevey http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/permanence-juridique-de-la-cvi-a-vevey/index.html Tous les quinze jours, un juriste de la CVI est à votre disposition le mardi matin... mardi matin (8h30-11h30) à Vevey. Les membres peuvent se rendre sur rendez-vous à cette permanence aux dates suivantes :
  • 7 et 21 février
  • 6 et 20 mars
  • 3 et 17 avril
  • 1, 15 et 29 mai
  • 12 et 26 juin
 Adresse : l’étude des notaires Rumpf et Fahrni Chiusano, rue du Simplon 45. ]]> Tue, 06 Dec 2011 08:33:00 +0100 Taux hypothécaire de référence http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/taux-hypothecaire-de-reference-1/index.html Pas de hausse ou de baisse automatique des loyers COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE... Pas de hausse ou de baisse automatique des loyers COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE IMMOBILIERE DU 1er DECEMBRE 2011 L’Office fédéral du logement vient de communiquer le nouveau taux hypothécaire de référence pour les loyers, qui est en baisse d’un quart de point et qui se situera à 2.5% dès le 2 décembre 2011. Les locataires ne pourront pas forcément tous prétendre à une diminution de loyer. En effet, une variation du taux hypothécaire de référence, à la baisse comme à la hausse, ne produit pas d’effet automatique sur les loyers. En l’espèce, les bailleurs sont habilités à invoquer en compensation divers éléments de coûts. Chaque bail doit être examiné pour lui-même, en fonction de l’ensemble des circonstances. Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Thu, 01 Dec 2011 13:06:00 +0100 Boutique CVI : nouveaux horaires d'ouverture http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/boutique-cvi-nouveaux-horaires-douverture/index.html A partir du 3 janvier 2012, notre boutique sera ouverte du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et... de 9h30 à 12h00 et de 13h00 à 14h30. Vous pouvez y trouver toutes les formules officielles ainsi que l’ensemble de nos publications. Adresse : Rue de la Grotte 6 à Lausanne. Tél. : 021 341 41 44, dheilly@cvi.ch]]> Wed, 30 Nov 2011 15:44:00 +0100 Taux hypothécaire de référence http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/taux-hypothecaire-de-reference/index.html COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA FEDERATION ROMANDE IMMOBILIERE Modification des modalités de... Modification des modalités de détermination du taux hypothécaire de référence Une décision précipitée Le Conseil fédéral a annoncé ce matin qu’il avait décidé de modifier les modalités de détermination du taux hypothécaire de référence applicable aux loyers, avec effet au 1er décembre 2011 déjà. Cette décision traduit une curieuse précipitation. Les prochaines élections au Conseil fédéral, en seraient-elles l’explication ? Lire la suite du communiqué (PDF) Communiqué de presse du Conseil fédéral du 26.10.2011]]> Wed, 26 Oct 2011 16:31:00 +0200 Projet de loi sur la préservation du parc locatif : un moindre mal http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/projet-de-loi-sur-la-preservation-du-parc-locatif-un-moindre-mal/index.html Communiqué de presse de la CVI du 16 juin 2011 Le Conseil d’Etat vient de déposer un projet de loi... Communiqué de presse de la CVI du 16 juin 2011 Le Conseil d’Etat vient de déposer un projet de loi sur la préservation du parc locatif, qui reprend l’essentiel du contenu de la loi concernant la démolition, la transformation et la rénovation des maisons d’habitation (LDTR) et de la loi concernant l’aliénation d’appartements loués (LAAL), mais sous une forme allégée et simplifiée. Ce projet va dans le bon sens. Le principal écueil réside dans la volonté du Conseil d’Etat de maintenir un système de contrôle du revenu locatif des logements rénovés. Lire la suite du communiqué (pdf) ]]> Thu, 16 Jun 2011 16:16:00 +0200 La Chambre vaudoise immobilière accueille son 11'000ème membre http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/la-chambre-vaudoise-immobiliere-accueille-son-11000eme-membre/index.html Communiqué de presse de la CVI du 15 juin 2011 A l’occasion de sa 73ème assemblée générale, qui... Communiqué de presse de la CVI du 15 juin 2011 A l’occasion de sa 73ème assemblée générale, qui aura lieu cette après-midi dès 16h00 au Palais de Beaulieu à Lausanne, la Chambre vaudoise immobilière (CVI) accueille son 11’000ème membre. Il s’agit de la famille Jean-Claude Bloch, domiciliée à Saint-Livres. La CVI poursuit ainsi sa croissance continue et renforce son assise dans le canton de Vaud. Lire la suite du communiqué]]> Wed, 15 Jun 2011 13:59:00 +0200 La CVI lance les Cahiers des Drois Réels et de la Propriété http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/nouvelle-publication-de-la-cvi-les-cahiers-des-drois-reels-et-de-la-propriete/index.html Communiqué de presse de la CVI du 4 mai 2011 La Chambre vaudoise immobilière (CVI) vient de mettre... Communiqué de presse de la CVI du 4 mai 2011 La Chambre vaudoise immobilière (CVI) vient de mettre sur le marché une nouvelle publication bisannuelle traitant notamment de la propriété foncière, de la propriété par étages, des servitudes, etc. et s’adressant aux professionnels de l’immobilier, aux praticiens du droit de la propriété ainsi qu’aux propriétaires individuels. Lire la suite du communiqué (pdf)]]> Wed, 04 May 2011 15:44:00 +0200 Séminaire de printemps des professionnels de l'immobilier 2011 http://www.cvi.ch/no_cache/actualites/detail/article/seminaire-de-printemps-des-professionnels-de-limmobilier-2011-1/index.html Propriété par étages Thèmes d’actualité Trois spécialistes reconnus de la propriété par étages... Propriété par étages

Thèmes d’actualité

Trois spécialistes reconnus de la propriété par étages (PPE), Me Amédéo Wermelinger, M. Roland Savary et M. Jacques Ansermet, se pencheront sur des thèmes particulièrement sensibles, intéressant les professionnels de l’immobilier, parmi lesquels : • Les écueils d’une PPE à construire en plusieurs étapes; • La répartition des frais et charges communs au sein de la PPE en fonction, notamment, de leur utilité pour les propriétaires d’étages; • Charges communes impayées : mythe ou réalité ? • La répartition des frais de procédure judiciaire ou d’expertise au sein de la PPE. L’occasion sera aussi saisie de présenter, dans le détail, les modifications légales entrant en vigueur en 2012 dans le domaine de la PPE, les amendements apportés au règlement type d’administration et d’utilisation PPE vaudois ainsi qu’un choix subjectif de quelques jurisprudences nouvelles, présentant un intérêt certain pour les praticiens de ce domaine si important. Date: Mardi 10 mai 2011 de 8h45 à 12h00 Lieu : Forum de Savigny Prix : Fr. 180.- pour membre CVI, Fr. 230.- pour non-membre CVI Orateurs: Me Amédéo Wermelinger, avocat, docteur en droit, chargé de cours aux Universités de Fribourg et Lucerne. M. Roland Savary, administrateur de Roland Savary Immobilier SA, Oron, chargé de cours PPE au brevet fédéral de régisseur et courtier en immeubles. M. Jacques Ansermet, responsable du service juridique de la Chambre vaudoise immobilière. Renseignements et inscriptions : Mme Tschannen 021 341 41 41, tschannen@cvi.ch]]> Tue, 12 Apr 2011 08:33:00 +0200